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Les inventeurs et la loi des États-Unis modifiée en 1861, texte, docs, commentaires législation brevets invention, dessins et modèles fabrique aux États-Unis
Émile Barrault
Hachette BNF
11,00 €
Dictionnaire de droit canonique et des sciences en connexion avec le droit canon T1, Dictionnaire de Mgr André et de l'abbé Condis
Pierre Condis, Michel André
Hachette BNF
44,50 €
Nouveaux règlements, statuts, lettres patentes et arrêts, pour la communauté des maîtres, tourneurs & tabletiers de la ville et fauxbourgs de Lyon, érigée en jurande le 29 août 1733
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Mémoire pour Antoine Pascaud, Jean Dalliveau et Pierre Capdeville, syndics des créanciers, de Marie-Thérèse Acard, veuve Lamaignière, et des intéressés en Tarmement du vaisseau du roi
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Lettres, statuts et arrests de la cour de Parlement, confirmatif d'icelles, accordées en faveur, des maistres eventaillistes, faiseurs et compositeurs d'éventails de Paris
COLLECTIF
Hachette BNF
12,90 €
Recueil des principaux textes de la législation et de la réglementation administratives françaises, introduites en Alsace et Lorraine, 11 novembre 1918-19 novembre 1921
COLLECTIF
Hachette BNF
44,00 €
Code manuel de la contrainte par corps et de l'emprisonnement pour dettes, en matière civile, commerciale, criminelle, correctionnelle et de police. 2e édition
CADRES-E
Hachette BNF
24,00 €
Extraits d'articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €