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pour « l'arabe du futur ».
Rapport sur la réponse au message du Conseil des Cinq-Cents, contenant demande, de pièces justificatives de l'état des fonds affectés aux dépenses de l'exercice des l'an 7
Dominique-Vincent Ramel de Nogaret
Hachette BNF
9,50 €
Revendication des titres au porteur perdus ou volés, commentaire de la loi du 8 février 1902, portant modification de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur
Paul Magnin
Hachette BNF
10,90 €
Projet de loi sur les sociétés. Délibération du Tribunal et de la Chambre de commerce de Nantes
Auguste-Marie-Victor Delaunay de Saint-Denis
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Capacité de la femme séparée de corps, loi du 6 février 1893
André Ulrich
Hachette BNF
23,00 €
Thèse de doctorat. Du contrat de cautionnement en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris
Th Dufay
Hachette BNF
16,00 €
Demande de l'exécution de la loi du 1er mars 1819, et d'un arrêt de la Cour de Cassation
Joseph-Henri de Saur
Hachette BNF
9,50 €
Des lois et du Dieu législateur, 1re traduction de l'édition de 1856 et de celle de 1971-1974
Francisco Suárez
Dalloz
60,00 €
Éléments de droit constitutionnel français
Marcel de La Bigne de Villeneuve
Hachette BNF
35,40 €