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4229 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants, 7<sup>e</sup> journée d'études juridiques Jean Renauld
Fabienne Tainmont, Jean-Louis Renchon
Larcier
135,00 €
Les contrats commentés du monde informatique, Logiciels, bases de données, multimédia, internet - 2<sup>e</sup> édition mise à jour
Sandrine Carneroli
Larcier
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De la propriété littéraire et artistique au point de vue international, aperçu sur les législations, étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon, conventions diplomatiques
Alfred Villefort
Hachette BNF
16,00 €
Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. Ordonnance du 15 novembre 1846, modifiée par décret du 1er mars 1901 portant règlement d'administration, publique sur la police
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu, des titres des sociétés françaises et étrangères suivi de la loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés
BOURGADE-F
Hachette BNF
16,50 €
Code civil allemand, promulgué le 18 aout 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Loi d'introduction, Loi sur les livres fonciers, Loi sur la vente et l'administration forcée
XXX
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Loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels dans la succession des parents, qui les ont reconnus, et sur la dévolution de la succession des enfants naturels
VIGIE-A
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Ville libre et barons. Sur les limites de la juridiction d'Agen et sur la condition des forains, de cette juridiction, comparée à celle des tenanciers des seigneuries qui en furent détachées
Georges Tholin
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