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pour « la conjuration des imbéciles ».
Des preuves et de la recherche de la paternité naturelle, étude sur l'article 340 du code Napoléon
Charles Jacquier
Hachette BNF
16,50 €
Statuts et règlemens pour la communauté des maistres cordiers-criniers de la ville, et fauxbourgs de Paris
Louis XI, Charles VIII, Louis XIV, Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
Hachette BNF
14,90 €
Discours, le 19 décembre 1886 à la séance de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille
A. Roux-Freissineng
Hachette BNF
11,90 €
Rapport sur les réformes de la loi de 1867 sur les sociétés, à la chambre syndicale des industries
Alfred Neymarck
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration universelle des droits de l'Homme et Charte de Banjul, Appropriation des instruments africains de promotion des droits de l'homme
Henri Wembolua Otshudi Kenge
L'Harmattan
42,50 €
L'institution du Défenseur des droits
Jean-Luc Mathieu
L'Harmattan
22,50 €
la refonte du droit des peines, Quels changements si les préconisations de la commission cotte étaient suivies ?
Evelyne Bonis
LEXISNEXIS
36,00 €
le sénateur français, 1875-1995, essai sur le recrutement et la représentativité des membres de la seconde chambre
François Chevalier
Librairie générale de droit et de jurisprudence
41,75 €