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pour « Stephanie des horts ».
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte
Géraud-Thimothée Denevers
Hachette BNF
39,50 €
Journal du Palais, Jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
Hachette BNF
45,50 €
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte
Géraud-Thimothée Denevers
Hachette BNF
40,90 €
Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon. 2e édition
Jean Grenier
Hachette BNF
36,40 €
Essai sur l'institution des avocats et procureurs des pauvres, ou Mémoire tendant au renouvellement de dispositions anciennes
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Édit du 23 may 1639, suppression des offices de gardes des registres de la Chancellerie de France
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Loi sur les sociétés, suivi d'un commentaire sur des articles relatifs à la constitution des sociétés par actions
Étienne Bourlet de La Vallée
Hachette BNF
16,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies
France
Hachette BNF
11,00 €