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4231 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Commentaire de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux, traité général de l'alignement Tome 2
Dumay
Hachette BNF
33,00 €
Notice historique sur l'organisation de la justice et de la magistrature en Tarentaise, du XIIe au XIXe Siècle
Soirier d'Évires
Hachette BNF
9,50 €
De l'Usufruit légal des père et mère sur les biens de leurs enfants mineurs, en droit français
Des Termes
Hachette BNF
19,50 €
Instruction sur la contribution foncière, dans laquelle on a expliqué comment les impositions étoient perçues sous l'ancien régime
Jean-François Royer-Desgranges
Hachette BNF
23,00 €
Ordonnance et Règlement avec lettres patentes sur ladite ordonnance, concernant le service des milices gardecôtes en Provence
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Traité pratique et très-élémentaire sur les privilèges et hypothèques, par demandes et par réponses. 2e édition
Émile-Constant Landouzy
Hachette BNF
24,00 €
Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Mars 1740, concernant les droits féodaux
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 28 juin 1636 et nouveau règlement sur le faict des monnoyes, tant de France qu'estrangères
Louis XIII
Hachette BNF
14,90 €