Rayons
44
Introduction au droit
444
Histoire du droit
512
Philosophie et sociologie du droit
87
Droit comparé
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Instruction du 29 juin 1753 sur le service que les regiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1753
SECRETARIAT D'ETAT A
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Ordonnance du roi du 18 février 1772, portant création de huit régimens, sous la dénomination de Corps royal de marine
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Le procès civil et criminel plus l'élection ou De la jurisdiction des esleus
Claude Le Brun de La Rochette
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Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : Des Fidéicommis. Droit français :, Des Contre-lettres. Thèse pour le doctorat, L'acte public sera soutenu le 30 juin
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Bulletin officiel du ministère de la guerre. Instruction du 14 juin 1900 sur le service des, subsistances militaires en temps de paix. Texte
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La Loi sur le registre du commerce. Textes officiels, loi du 18 mars 1919, décret du 15 mars 1920, loi du 26 juin 1920, décret du 27 juin 1920. Commentaires pratiques
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Inofficiosis testamentis, donationibus et dotibus, De la portion de biens disponible et de la réduction. Acte public soutenu le 1er juin 1847
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