1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

3360 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Lettres patentes du roy Charles VII portant pouvoir aux marchands fréquentant la rivière de Loyre, et autres fleuves y descendans de lever subside et ayde sur leurs marchandises

Charles VII

Hachette BNF

9,50 €

Édict et déclaration du roy des 11 juillet et 20 septembre 1605, restablissement aux officiers, des eslections des qualitez de presidens, lieutenans et de conseillers

Henri IV, Chambre des comptes de Paris, Cour des aides

Hachette BNF

9,50 €

Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques, avec défenses de les comprendre à l'advenir aux roolles des tailles, eux, leurs commis et fermiers

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Lettres patentes du roy, contenant les privileges et exemptions octroyez par sa majesté, et ses predecesseurs Roys, aux capitaines arbalestriers, archers et harquebusiers de Paris

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édict du roy des 13 aoust et 15 septembre 1633, portant suppression des droits de descentes, et franc-sallé attribuez aux officiers des greniers à sel

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Lois et décrets concernant la dotation de l'armée et des principales décisions ministérielles, relatives à l'application de ces actes aux différents corps organisés de la marine

Ministère de la marine et des colonies

Hachette BNF

24,00 €

Instructions sur les droits de messageries établis par la loi du 9 vendémiaire an 6, Par une société d'employés supérieurs de la régie de l'enregistrement

Marcelin Dupont

Hachette BNF

10,90 €

Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques, et commençaux de la Maison du Roy et de la Reyne, employez et compris ès estats

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €