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Thèse de licence. Faculté de Strasbourg, 16 août 1842
A. A. Jules Doos
Hachette BNF
10,90 €
Explication élémentaire du Code civil, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence, 3e édition. Tome 1
Jean Joseph Delsol
Hachette BNF
33,00 €
État des exemptions particulières du tirage du sort pour les régimens provinciaux, accordées par le Roi à la généralité de Paris
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
9,50 €
Les habitations à bon marché en Belgique et en France
Jules Challamel
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance concernant les garde-côtes
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
10,90 €
Lettres en forme de requeste civile, pièces et mémoires touchant la cause de la baronnie d'Andres, Pour la Reyne, contre C. H. de Spinola comte de Broüay, gouverneur de l'Isle en Flandres, 1662
Henry d'Audiguier du Mazet
Hachette BNF
11,50 €
Le droit de l'Anjou avant les coutumes
Gustave d'Espinay
Hachette BNF
12,90 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Contrats. Droit commercial. De la Lettre de change, Droit administratif. De la compétence administrative judiciaire en matière de marchés publics
Ernest-Jean-Camille Bordes
Hachette BNF
10,90 €