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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Contribution à l'étude historique et critique de la notion de quasi-délit, en particulier sur les organes génitaux externes
Chastaignet
Hachette BNF
20,50 €
Loi du 13 Juin 1857, S. 87, sur la Chasse et la Pêche, avec Annotations et Arrêtés
France
Hachette BNF
11,00 €
La Nouvelle loi sur l'instruction primaire et les cultes non-catholiques, rapport, Synode régional officieux, Nantes, le 6 octobre 1881
D.-Henri Meyer
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des modifications au décret du 31 mai 1862, portant règlement général sur la comptabilité publique. 3e édition
Renaux
Hachette BNF
33,00 €
Projet de loi sur les faillites, rapport. Chambre de commerce de Lyon, séance du 18 juin 1885
Antoine Jacquand
Hachette BNF
9,50 €
Instructions aux contribuables sur les réclamations à former contre les nouvelles évaluations, foncières. Comité de défense de la propriété bâtie
Th de Croissy
Hachette BNF
9,50 €
Les Pouvoirs du fils de famille sur son pécule 'castrans' et la date des 'Digesta' de Julien
Charles Appleton
Hachette BNF
9,50 €
De l'Influence du mariage sur la nationalité dans le dernier état de la jurisprudence, et de la pratique administrative
Raymond Hubert
Hachette BNF
9,50 €