Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Procès contre le sieur Guignon. Mémoire, lettres patentes, arrêts pour les organistes, compositeurs, faisant profession d'enseigner à toucher le clavecin, contre le roi et maître des ménétriers
COLLECTIF
Hachette BNF
11,90 €
Factum du procès du comte Eusebio Colonne et de Benoît Maigrot, dit le chevalier de Sainte Croix
de Geniers
Hachette BNF
13,90 €
Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de l'infanterie
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le comté de Cominges, contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté
Lacroix
Hachette BNF
11,00 €
La réforme de la coutume du Maine en 1508
Gustave d'Espinay
Hachette BNF
11,50 €
Examen et solution des questions soulevées par les législations des portions communales
Constant Le Gentil
Hachette BNF
16,00 €
Code des boissons et alcools, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence (Éd.1912), et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
Dalloz
Hachette BNF
29,50 €
Thèse de doctorat. Des Effets de l'adoption et de l'adrogation, en droit romain, Du Nom commercial, en droit français. Faculté de droit de Paris
Louis Deshayes de Merville
Hachette BNF
21,50 €