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3358 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850 relative, aux mauvais traitements exercés envers les animaux domestiques. 3e édition

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Code administratif, par ordre alphabétique de matières de toutes les lois Tome 2, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints

Fleurigeon

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Haute Cour de justice séant à Versailles. Affaire du 13 juin 1849., Complot, attentat. Réquisitoires aux audiences des 7, 8 et 10 novembre 1849,

Ernest de Royer

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique. Tome 2, Partie 2, GE-IN, de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives

Fleurigeon

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Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens, de leurs benefices qui ont esté cy devant vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations

Louis XIII

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Édict du 19 mars 1622, portant augmentation de gages et réglement des taxations et droicts, attribuez aux officiers des eslections de ce Royaume y dénommez

Louis XIII

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Le Droit aux aliments des religieuses et de leurs pauvres, note en faveur des membres des, congrégations religieuses plaidant en leur nom personnel contre l'administration

Auguste Robert

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Leçons sur la tenue des registres et rédaction des actes de l'état civil, données aux élèves-maîtres, de l'école normale primaire de Douai

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