Rayons
61
Introduction au droit
445
Histoire du droit
481
Philosophie et sociologie du droit
83
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « l'arabe du futur ».
Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854, qui règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
16,50 €
Édict du roy du 20 decembre 1635, portant creation d'un procureur de sa Majesté et d'un greffier, en chacune ville et communauté du ressort de la Chambre des Comptes de Paris, aux mesmes fonctions
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des factums de la demoiselle Catherine Cadiere, du Pere Jean-Baptiste Girard Lesuite, du Pere Estienne-Thomas Cadiere, de messire François Cadiere et du Pere Nicolas de Saint-Joseph
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Département de la Marne. Règlement du personnel des bureaux de la préfecture et des sous-préfectures, et 20 juillet 1921, et du 13 novembre 1908. Lois du 8 mars 1912. Usages locaux de Troyes
Anonyme
Hachette BNF
9,50 €
Le Code de procédure civile, accompagné du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié, de ses dispositions et indication de ses articles corrélatifs suivi du décret du 2 février 1811
COLLECTIF
Hachette BNF
20,50 €
Requête adressée au Conseil de préfecture du Pas-de-Calais, pour MM. Godbarge, et J. S. Peccadeau, entrepreneurs de travaux publics, contre l'administration des Ponts et Chaussées
Godbarge
Hachette BNF
16,50 €
Réforme de la législation de l'enregistrement, ou Étude des lois actuelles et modifications, dont elles sont susceptibles au double point de vue des contribuables et du Trésor
Louis Caron
Hachette BNF
30,50 €
Les Plaintes faites au Roy, contre monsieur le marquis de La Vieuville, par Christofle de Ludot archer des gardes escossoises du corps de Sa Majesté
Christofle de Ludot
Hachette BNF
9,50 €