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pour « Stephanie des horts ».
Thèse de doctorat. Des effets de la possession des meubles en droit romain et en droit français
Th. Tissié
Hachette BNF
17,00 €
Recueil de décrets pour l'organisation judiciaire et administrative des départements de Gênes, des Apennins, et de Montenotte
Charles-François Lebrun
Hachette BNF
17,50 €
Précis de droit romain. Tome I, Des principes généraux, texte, explication, traduction des Institutes de Justinien. 4e édition
Henry Monnier
Hachette BNF
9,50 €
Résumés analytiques des principaux codes civils de l'Europe et de l'Amérique, étude des législations étrangères. Tome 4-5
Raoul La Grasserie
Hachette BNF
24,50 €
Journal du Palais, Jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
Hachette BNF
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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte
Géraud-Thimothée Denevers
Hachette BNF
39,40 €
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte
Géraud-Thimothée Denevers
Hachette BNF
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Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies
France
Hachette BNF
18,00 €