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pour « Les Max et Lili ».
Édict du 16 mai 1581 de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce, par jugements, ou par déposts volontaires
Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Table chronologique. Ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes des rois de France, qui concernent la justice, la police et les finances depuis l'année 1115 jusqu'à présent
Guillaume Blanchard
Hachette BNF
35,50 €
Édict du 14 janvier 1634, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois et charbon à Paris, et imposition de douze deniers sur la busche, outre les anciens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T01, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
28,50 €
Ordonnance du roi du 17 juin 1776, concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal, des Invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T07, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
28,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T02, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
26,50 €
Lettres patentes du Roy pour le restablissement des franchises, auctoritez, libertez et facultez qu'ilz estoyent et souloyent estre au paravant les troubles de Lyon
Charles IX
Hachette BNF
9,50 €