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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
De l'Usurpation de nom devant les juridictions d'instruction et de répression
Adolphe-Paul-Gustave Boyer
Hachette BNF
9,50 €
Sur les différents noms de l'action 'proescriptis verbis'. Extrait des 'Mélanges Gérardin'
Adrien Audibert
Hachette BNF
9,50 €
Loi des patentes, rapport présenté au nom de la commission spéciale. 9 octobre 1895
Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille)
Hachette BNF
9,50 €
Notice sur les diverses contrées du département de l'Isère qui sont connues sous un nom spécial
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
9,50 €
La non-discrimination en droit public français, Un principe en devenir ?
Jimmy Charruau
Bruylant Edition
120,00 €
Une donation immobilière non transcrite est-elle opposable aux héritiers du donateur
Marcel Planiol
Hachette BNF
9,50 €
Du Paiement. droit romain. De la Non-rétroactivité des lois droit français. Dissertations
Henri Doat
Hachette BNF
16,50 €
Documents de jurisprudence et de doctrine pour M. Beaufour ès noms contre MM. Desgrottes et consorts
Impr. Maulde et Renou
Hachette BNF
9,50 €