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pour « Les Max et Lili ».
Conférence Henrion de Pansey
Ordre des avocats
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du conseil d'Estat portant le prix que les maistres et fermiers des monnoyes du Roy, seront tenus payer à ceux qui leur apporteront des matieres et vaisselles d'or et d'argent à vendre
Conseil d'Etat
Hachette BNF
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Recueil des arrests du Conseil d'Estat du Roy de mars 1687, portant diminution, décharge, et exemption, de droits de sorties et entrées du royaume, et des provinces sur les marchandises
Conseil d'Etat
Hachette BNF
17,00 €
Traité de la procédure criminelle devant les tribunaux militaires et maritimes de toute espèce, ou Manuel général des conseils de guerre permanens et spéciau
LE GRAVEREND-J-M-E
Hachette BNF
24,50 €
Code composé. 1. Contributions directes sur les patentes. 2. Dimensions et prix du papier timbré, 3. Concordance des calendriers républicain et grégorien. 4. Barêmes ou comptes faits
Ambaud
Hachette BNF
19,00 €
Cours de droit administratif et de législation française des finances, avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public. Tables générales
Théophile Ducrocq
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Memoires concernant le droit de tiers et danger sur les bois de la province de Normandie, avec des preuves, notes et observations
Louis Gréard
Hachette BNF
28,00 €
Traité des taxes fiscales : droits de timbre, de transmission et impôt sur le revenu, établies sur les valeurs mobilières françaises et étrangères
Al Primot
Hachette BNF
26,50 €