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pour « victor lavalle ballade black tom ».
Ordonnance du 26 avril 1775, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Corps de droit criminel ou Recueil complet des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances et règlemens. Tome 2
Antoine-Jean Mars
Hachette BNF
35,50 €
De la saisie des bâtimens neutres. Tome 2, ou Du droit qu'ont les nations belligérantes d'arrêter les navires des peuples amis
Martin Hübner
Hachette BNF
24,50 €
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 25
Désiré Dalloz
Hachette BNF
34,40 €
Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique, Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique, 20-21 avril 1792
Jean-Antoine-Nicolas de Caritat Condorcet
Hachette BNF
16,00 €
Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants, et greffiers, des notaires, avoués ou Traité des principes du droit civil et criminel. Tome 2
Jacques-Étienne Allain
Hachette BNF
48,50 €
Théorie et pratique des obligations. Tome 7, ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386
Léobon Valéry Léon Jupile Larombière
Hachette BNF
37,90 €
Élémens de la science du droit. Tome 2, à l'usage de toutes les nations et de toutes les classes de citoyens
P. Lepage
Hachette BNF
31,50 €