1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

5325 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».

Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 8, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code.

Fortunato Bartolomeo de Felice

Hachette BNF

38,40 €

Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets contribuables aux tailles

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Acte pour la licence. Code Civil. Forme des donations entre-vifs. Droit commercial. Lettre de change, Droit administratif. Compétence administrative et judiciaire en ce qui concerne le trésor public

Etienne-François Delmas

Hachette BNF

9,50 €

Instruction du 29 juin 1753, sur le service que les régiments de cavalerie, devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1753

Secrétariat d'Etat à la guerre

Hachette BNF

11,50 €

Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent, telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral

Gustave Dutruc

Hachette BNF

38,40 €

Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les régimens de dragons devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1756

Secrétariat d'Etat à la guerre

Hachette BNF

11,90 €

Instruction du 29 juin 1753 sur le service que les regiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1753

SECRETARIAT D'ETAT A

Hachette BNF

11,50 €

Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 12, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code.

Fortunato Bartolomeo de Felice

Hachette BNF

38,40 €