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pour « la conjuration des imbéciles ».
La science du praticien de l'état civil : exposition des règles applicables (Éd.1890)
A Miscopein
Hachette BNF
21,50 €
Le statut familial des étrangers en France : de la loi nationale à la loi de la résidence habituelle, de la loi nationale à la loi de la résidence habituelle
Michel Farge
L'Harmattan
70,00 €
Nouveau droit des majeurs protégés, Difficultés pratiques
Gilles Raoul-Cormeil
Dalloz
75,00 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des Successions. Procédure civile. De la Saisie-gagerie, Droit criminel. De l'Audition des témoins devant la Cour d'assise. Faculte de droit de Toulouse
Ernest Dufour
Hachette BNF
9,50 €
Chemins de fer du Midi. Exploitation. Extraits. Loi sur la police des chemins de fer 15 juillet 1845, Sur la police, la sureté et l'exploitation des chemins de fer, 15 novembre 1846
Imp. de G. Gounouilhou
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer. Décret du 11 novembre 1917, Règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées
France
Hachette BNF
11,90 €
Confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la Maison du Roy, et de la Reyne, employez et compris ès estats envoyez et receus en la Cour des Aydes
France
Hachette BNF
11,00 €
Recueil des édits de décembre 1691, déclarations et arrests des 18 décembre 1691 et 8 janvier 1692, des greffiers des domaines des gens de main-morte, greffiers des insinuations ecclésiastiques
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €