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3359 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Instruction aux trésoriers-payeurs généraux concernant les oppositions, saisies-arrêts, et significations de transports faites entre leurs mains sur les sommes dues par l'Etat

XXX

Hachette BNF

17,00 €

Formulaire annoté des actes des notaires, précédé de la loi du 25 ventôse an II, et de l'ordonnance du 4 janvier 1843

COLLECTIF

Hachette BNF

36,00 €

Circulaires de la Direction générale de la Comptabilité publique, adressées aux trésoriers-payeurs des Colonies, 14 avril 1859-18 mars 1871

Ministère des finances

Hachette BNF

16,50 €

Édict du roy du 19 mars 1633, augmentation de droicts aux commissaires des tailles, greffiers, et maistres clercs des rolles desdites tailles des paroisses, greffiers, maistres clercs, gardes

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Des droits et des garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire, droit français, législations étrangères, étude des réformes à introduire et du projet de loi soumis aux Chambres

Émile Jamais

Hachette BNF

21,50 €

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables privés de ressources, commentaire de la loi du 14 juillet 1905 et des textes législatifs y relatifs. 2e édition

Paul Guillot

Hachette BNF

9,50 €

Traité de l'hérédité des femmes en Normandie, dans lequel on prouve qu'en cette province, elles prennent part aux meubles et conquêts du mari, en qualité d'héritières

Nicolas Antoine Duval Duhazey

Hachette BNF

16,00 €

Code ecclésiastique ou Recueil complet des dispositions des codes Napoléon et pénal, relatives à l'état, aux fonctions, droits et devoirs civils des ministres des cultes chrétiens

COLLECTIF

Hachette BNF

12,90 €