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1848 résultats pour « l'effet louise ».
Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance, concernant les garde-côtes
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 23 avril 1637, portant création d'un séneschal et siège présidial en la ville d'Alby
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du Roy du 22 aoust 1639, portant que tous les Exploicts que les Huissiers, et Sergens feront soit en vertu des Arrests de nostre Conseil de nos Cours, Sentences et Jugemens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Mars 1740, concernant les droits féodaux
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 28 juin 1636 et nouveau règlement sur le faict des monnoyes, tant de France qu'estrangères
Louis XIII
Hachette BNF
14,90 €
Declaration du roy du 9 avril 1720, concernant les nouvelles maréchaussées, Avec l'estat des officiers desdites maréchaussées que sa Majesté veut et entend estre establis
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €