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Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France. Volume 2, Prérogatives et fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, matières de sa compétence
Beaufort
Hachette BNF
28,00 €
Thèse de doctorat. Des inégalités de condition résultant de la religion en droit romain, Le 19 décembre 1895
Édouard Bourre
Hachette BNF
19,00 €
Le droit de la filiation
Vincent Bonnet
L'Harmattan
13,50 €
Ordonnance du 2 décembre 1619, portant défenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité, et condition qu'ils soient, tout port et usage d'arquebuses et autres bastons à feu
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Traité pratique et formulaire des liquidations et partages :, additions et modifications mettant au courant la 6° édition.... Additions au tome 2
Anselme Defrénois
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la législation et de la jurisprudence des théâtres. T. 2 : contenant l'analyse raisonnée, des droits et obligations des directeurs de théâtres vis-à-vis de l'administration...
Adolphe Lacan, Charles Paulmier
Hachette BNF
31,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Charles-Jean-Baptiste Devienne
Hachette BNF
30,50 €
Faculté de droit de Paris. Étude sur l'obligation littérale, en droit romain., Du convol en nouvelles noces, en droit français. Thèse pour le doctorat par Gaston Laurent-Atthalin,
Laurent-Atthalin
Hachette BNF
34,40 €