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3362 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Traité du droit de voyrie, contenant un recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, qui ont attribué la connoissance de ce droit aux trésoriers de France généraux des finances

France

Hachette BNF

24,00 €

Tarif de la solde réglée aux troupes de Sa Majesté et de la retenue à faire sur lesdites troupes, à compter du 1er juillet 1781 pour les journées du traitement des malades et blessés

SECRETARIAT D'ETAT A

Hachette BNF

9,50 €

Arrests du Conseil qui maintiennent les huissiers du Conseil et ceux de la Grande Chancellerie, dans le droit et possession de faire, seuls, dans les affaires portées aux Conseils de Sa Majesté

France. Conseil d'Etat

Hachette BNF

9,50 €

Sur l'exercice et les effets de l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes, d'immeubles faites pendant la dépréciation du papier-monnaie, rapport, 2 ventôse an 6

Bron

Hachette BNF

9,50 €

Sociétés anonymes, assemblées générales extraordinaires. Commentaire de la loi du 22 novembre 1913, portant modifications aux articles 34 du Code de commerce, 17 et 31 de la loi du 24 juillet 1867

Rodolphe Rousseau

Hachette BNF

9,50 €

Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, Interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI

Jean-Jacques Régis de Cambacérès

Hachette BNF

9,50 €

Aide-mémoire de l'officier de l'état-civil, précédé des devoirs que les maires ont à remplir, Instruction sur les remèdes à appliquer aux asphixiés et personnes mordues par des chiens enragés

Édouard Sauer

Hachette BNF

19,00 €

Code des chemins vicinaux ... précédé d'un exposé des principes de la matière, renvoi aux lois et ordonnances et série de questions élevées sur la loi du 28 juillet 1824

COLLECTIF

Hachette BNF

30,00 €