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pour « élise gravel ».
Du droit naturel civil et politique, en forme d'entretiens. tome 2
Élie Luzac
Hachette BNF
24,00 €
Des Clauses de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes, des moyens de s'exonérer de sa responsabilité, dans le contrat de transport par terre et par mer
Élie Boutaud
Hachette BNF
31,50 €
Désiré Dalloz, Vivre le droit
Thibault Ravel (de) d'Esclapon
Dalloz
25,00 €
Réflexions sur la dernière jurisprudence de la Cour de cassation en matière de mines
Élie Le Royer
Hachette BNF
17,50 €
les instances internationales de representation du personnel
Anne-Lise Francis
LEXISNEXIS
42,00 €
la notion de fonds en droit prive n°72
Lise Chatain-Autajon
LEXISNEXIS
65,90 €
Observations présentées à l'Assemblée nationale par les membres de la municipalité de la Basse-Terre, Guadeloupe pour démontrer l'iniquité de divers arrêtés de l'assemblée coloniale de l'île Guadeloupe
Élie-Louis Dupuch
Hachette BNF
11,50 €
Observations présentées par la Faculté libre de droit d'Angers, sur le projet de réforme des études de la licence en droit
Fernand-Frédéric-Élie Lucas
Hachette BNF
9,50 €