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661 résultats pour « henri loevenbruck ».
De la Faute comme source de la responsabilité en droit privé, (Éd.1891)
Henri Fromageot
Hachette BNF
23,00 €
Introduction à l'étude du droit civil : notions générales (Éd.1898)
Henri Capitant
Hachette BNF
25,00 €
Mémoire relatif à l'organisation de l'asile public d'aliénés d'Évreux et à sa gestion depuis, le 15 janvier 1866 jusqu'au 31 décembre 1872
Henri Védie
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : sur le développement historique de l'Actio injuriarum, en droit privé romain. Droit français, de la double nationalité des individus et des sociétés. Thèse
Henri Fromageot
Hachette BNF
20,50 €
Statuts et ordonnances politiques cy-devant concédez, et octroyez aux maistres jurez-layettiers-escreniers de ladite ville de Paris
Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du Roy, pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit à perpetuité, ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy portant creation de vingt six offices de conseillers, notaires et secretaires du Roy, et de ses finances
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, sur l'establissement des eschevins, justice et police de la ville d'Amiens
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €