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Thèse de doctorat. Du Droit de garde dans la puissance paternelle, Faculté de droit de Paris, 13 juin 1898
Paul Comte
Hachette BNF
22,00 €
Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et autres personnes qui sont
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
13,90 €
Commentaire de la loi du 20 juin 1896 sur le consentement au mariage et sur l'acte respectueux
A Blanc Du Collet
Hachette BNF
16,00 €
Petite bibliothèque de l'armée française, Décret du 18 juin 1884 portant règlement sur la concession des congés et des permissions
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
11,90 €
La juridiction des gouverneurs de Besançon : thèse pour le doctorat (sciences juridiques), , soutenue le 27 juin 1907
E. Molines
Hachette BNF
17,50 €
Rapport fait à la Chambre par M. le prince de la Moskowa, séance du 3 juin 1847
France
Hachette BNF
9,50 €
Débats et jugement du procès des prévenus de la conspiration qui a éclaté à Lyon ce 8 juin 1817
XXX
Hachette BNF
9,50 €