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L'Étude du droit romain simplifiée, tableaux synoptiques de droit romain, préparation, des matières exigées pour la partie romaine du premier examen de baccalauréat

BONJEAN-G

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Ordre alphabétique ou Dictionnaire contenant les principales maximes et décisions du Palais, confirmées par les arrests du Parlement de Paris et des autres parlemens de France

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Principes sur la distinction du contrat et du sacrement de mariage. Empêchements d'en dispenser, ouvrage entièrement refondu... et augmenté de l'examen des mariages contractés durant la Révolution

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Précis de droit criminel, contenant l'explication élémentaire de la partie générale du Code pénal, , du Code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes

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Édit du roi du décembre 1716, portant suppression des offices de trésoriers généraux de l'artillerie, et des fortifications, réservés en deux corps d'offices distincts

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Procès du Précurseur. Plaidoyer de M. Odilon Barrot, défense de M. Anselme Petetin, rédacteur en chef du Précurseur. Justification avec les articles incriminés

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De la Responsabilité non solidaire des co-locataires en cas d'incendie, commentaire de la loi du 5 janvier 1883 modifiant l'art. 1737 du Code civil

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