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pour « Les Max et Lili ».
L'ami de la concorde ou Essai sur les motifs d'éviter les procès et les moyens d'en tarir la source, Par un avocat au Parlement
Champlair
Hachette BNF
16,00 €
les separations internationales d entreprises, Université de Bourgogne - CNRS - Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux
Eric Loquin
LEXISNEXIS
65,90 €
Recueil des lois pratiques utiles à tous, composé des lois les plus utiles, pour connaître ses droits et arranger ses affaires soi-même. Code civil
Eugène Danel
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens particuliers, lieutenances de Roi ou commandemens, majorités, aides, sous-aides-majorités des villes et places
Louis XVI
Hachette BNF
10,90 €
Traité du rachat des rentes foncières, d'après les nouvelles loix, suivi d'une instruction pratique familière sur la liquidation et le rachat des droits seigneuriaux
Charles-Georges-Thomas Garnier
Hachette BNF
17,50 €
Histoire du droit des affaires
Olivier Descamps
Librairie générale de droit et de jurisprudence
39,00 €
Tariffe général des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France, Arresté du 27 octobre 1632, avec les lettres patentes pour la levée et payment desdits droicts
Conseil d'Etat
Hachette BNF
21,50 €
Régime hypothécaire : modifications à apporter au point de vue des hypothèques, légales et des hypothèques judiciaires,de la transcription obligée de toutes les transmissions
Dupray
Hachette BNF
13,90 €