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2426 résultats pour « carey celle tous dons ».
Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires, à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel, en tous les lieux
France
Hachette BNF
9,50 €
Libertés et sûreté dans un monde dangereux
Mireille Delmas-Marty
Seuil
23,00 €
Mémoire sur la forme des preuves nécessaires pour être reçu sous-lieutenant, dans les régimens d'infanterie, de cavalerie, de chevaux-legers, de dragons et chasseurs à cheval
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
9,50 €
Des dons manuels, en droit français : thèse pour le doctorat
Dumont
Hachette BNF
16,00 €
Moyens préjudiciels présentés le 5 septembre 1831 au tribunal de Tours et jugement rendu, dans l'affaire de MM. Pesson, Famin, Thiffoine, Bohy et Ferrand
Famin
Hachette BNF
9,50 €
Sur le projet de loi concernant les responsabilité des accidents, dont sont victimes les ouvriers dans leur travail en Algérie
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Pétition présentée en 1821 à la Chambre des pairs et à celle des députés afin d'obtenir la, révision des dispositions législatives concernant le mariage et le divorce
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Considérations sur le droit des dynasties et spécialement de celle de la France, Application aux circonstances présentes adressées aux gouvernements et aux peuples
Dentu
Hachette BNF
11,00 €