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pour « fell mark structure synthesis ».
Réquisitoire contre les journaux Le Courrier français, suivie des articles inculpés. Cour royale de Paris, 24 mars 1823
Nicolas-François Bellart
Hachette BNF
16,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur l'adultère au point de vue pénal, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1893
A.-W. Bouché
Hachette BNF
24,50 €
Arrêté et circulaire du ministre des travaux publics en date du 25 mars 1930 relatifs, la paléobotanique et la géobotanique
France. Ministère des travaux publics
Hachette BNF
9,50 €
Commission du roy du 7 mars 1629, pour la vente et revente en heredité des offices de jaugeurs
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Demande de l'exécution de la loi du 1er mars 1819, et d'un arrêt de la Cour de Cassation
Joseph-Henri de Saur
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du Roy, donnee en consequence de ses edicts des mois de mars 1619 et juin 1627
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Réglement du 30 mars 1758, concernant le service de la garde-côte en la province de Picardie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat : Rétentions exercées par le mari sur la dot à raison de ses impenses
Hermand
Hachette BNF
16,00 €