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4060 résultats pour « stephen baxter retour sur titan ».
Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne, et des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 1
Gabriel Davot, Jean Bannelier
Hachette BNF
33,00 €
Ordonnance du roi du u 3 novembre 1776, règlement sur le service que les ouvriers du Corps-royal, auront à faire dans les arsenaux de construction
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Memoire pour justifier le droit de Son Altesse Serenissime Monseigneur le prince de Conti, sur les comtez souveraines de Neufchatel et de Vallengin en Suisse
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, Analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage
Guillaume-Jean Favard de Langlade
Hachette BNF
32,50 €
Memoire pour les maitres et gardes de l'épicerie sur les fraudes commises aux entrées de Paris, les causes de ces fraudes et le moyen de les détruire
Edme-François Darigrand
Hachette BNF
11,00 €
Observations sur des formules de donations et de legs. Cours de Code civil appliqué au notariat, Année scolaire 1889-1890. Faculté de droit de Lyon. École de notariat
Octave Flurer
Hachette BNF
9,50 €
Les Lois sur la police, la vente et le pillage des denrées en nature ou préparées, servant à la nourriture des hommes avec des annotations
France
Hachette BNF
20,00 €
Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée, par l'exécution des travaux publics
Alfred Doussaud
Hachette BNF
16,00 €