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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Règlement du 3avril 1753, de la Cour de Parlement de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
11,00 €
Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 1, tant des pays de coutume que des pays de droit écrit
Benoît-Léon Molières-Fonmaur
Hachette BNF
26,00 €
Thèse de doctorat. Droit français. Du Payement avec subrogation, Droit romain. Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Faculté de Paris, 10 juillet 1872
Clovis Bosquet
Hachette BNF
17,50 €
Les gardes de Normandie, qui est un plaidoyé pour Monsieur de Guise, Par lequel est montree la justice de l'arrest du 2 Septembre 77 du Parlement des Pairs
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €
Code des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire, auxiliaires du procureur de la République et délégués du juge d'instruction
A. Scohyers
Hachette BNF
14,90 €
Edict du roy du 9 aoust 1629, revocant de l'edict du mois d'avril 1628 et creation de l'office, de greffier triennal et place de clerc en chacun des Bureaux des presidens et tresoriers generaux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ministère obligatoire de l'agent de change, critique de la jurisprudence, de l'arrêt de cassation du 1er juillet 1885
WALDMANN-A
Hachette BNF
10,90 €
AFRIQUE DU SUD, Du principe à la nécessité
Jacques Suant
L'Harmattan
12,00 €