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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Réflexions sur le jugement par jury pour les délits de la presse, offertes à la méditation de MM. les pairs et députés
L. Hubert
Hachette BNF
10,90 €
Thèse de doctorat. Essai sur l'histoire du droit d'appel en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris
Pierre-Joseph-Marcel Fournier
Hachette BNF
25,50 €
Étude historique sur le principe de la publicité des hypothèques, en droit romain, en droit français et dans les législations étrangères
Victor Leray
Hachette BNF
20,50 €
Ordonnance de juin 1680 de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes, et autres droits
Louis XIV
Hachette BNF
18,00 €
Solution des problèmes judiciaires en matière de législation minière, et modifications proposées à la loi du 21 avril 1810 sur les mines
Pierre Rey
Hachette BNF
10,90 €
Décret du 31 août 1891 portant règlement sur la concession des congés et permissions, dans les troupes de la marine. 2e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée. Tome 2, En rapport avec lois sur la transcription, tenue des registres hypothécaires, hypothèque maritime
Paul Pont
Hachette BNF
36,50 €
Loi du 18 février 1904, attribuant la personnalité civile à l'Office colonial, Décret du 16 mars 1910, règlement d'administration publique sur l'organisation de l'Office colonial
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €