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Thèse de doctorat. De l'Aménagement et de l'utilisation des eaux au point de vue agricole, étude, Oeuvre des associations syndicales et le concours de l'État. Faculté de droit de Paris, 26 mai 1898
Jacques Bourget
Hachette BNF
22,00 €
Décret du 31 août 1891 portant règlement sur la concession des congés et permissions, dans les troupes de la marine. 2e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Instruction du 30 mars 1900 sur le service de l'habillement dans les prisons militaires
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le contrat d'édition et la nouvelle loi allemande du 19 juin 1901
Georges Harmand
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Les Institutions judiciaires des villes de Flandre, des origines à la rédaction des coutumes. Faculté de droit de Paris
Raymond Monier
Hachette BNF
21,50 €
Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée. Tome 2, En rapport avec lois sur la transcription, tenue des registres hypothécaires, hypothèque maritime
Paul Pont
Hachette BNF
36,50 €
Dictionnaire du notariat. Tome 13
COLLECTIF
Hachette BNF
38,40 €
Obligations imposées par la loi aux réservistes et territoriaux
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €