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pour « l'arabe du futur ».
L'interprétation du droit pénal au Canada et en France, Entre la lettre et l'objectif de la loi
André Kazadi
L'Harmattan
19,50 €
Mélanges en l'honneur de Daniel Tricot, Professeur, avocat, juge au service du droit des affaires. Co-édition Dalloz-Litec
Collectif
Dalloz
120,00 €
Traité du domaine public Tome 1, De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public
Jean-Baptiste-Victor Proudhon
Hachette BNF
31,50 €
Décret du 29 mai 1902 relatif aux emplois réservés aux anciens militaires gradés, comptant au moins cinq ans de services
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Résumé servant de réponse pour M. Julien, propriétaire du Théâtre français, contre S. A. S. Monseigneur le duc d'Orléans
Louis-Ferdinand Bonnet
Hachette BNF
10,90 €
Le Suffrage universel chrétien défendu par les moines, Défense du droit de vote des frères lais capucins au XVIIe siècle
H. Aniéré
Hachette BNF
20,00 €
Du Régime des bois communaux selon le nouveau Code forestier, pour servir de supplément au Traité des biens communaux
Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey
Hachette BNF
12,90 €
Loi du 30 pluviôse an XII, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux
Joseph de Bernardi
Hachette BNF
21,50 €