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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Recueil de divers arrêts et jugemens rendus en différens tribunaux, sur plusieurs questions décidées en faveur des seigneurs féodaux de cette province
PARLEMENT DE PROVENC
Hachette BNF
16,50 €
De l'État naturel des peuples. Tome 1, Essai sur les points les plus importans de la société civile et de la société générale des nations
Jean-François Gavoty de Berthe, Paul Henri Dietrich Holbach
Hachette BNF
33,00 €
Les lois sur la presse. Délibération du Conseil de l'Ordre, 21 février 1890, Conférence des avocats de Marseille, discours, 30 janvier 1890
Louis Barnier
Hachette BNF
14,90 €
Mémoire à l'empereur, sur l'amélioration des lois et règlements commerciaux, Lettres à la chambre de commerce de Rouen et au ministre de l'intérieur à ce sujet
E. T.
Hachette BNF
19,50 €
Ordonnance du roi sur le service intérieur des troupes à cheval du 2 novembre 1833, annotée de toutes les dispositions qui l'ont modifiée jusqu'au 1er janvier 1854
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
26,00 €
Instruction pratique sur les poids et mesures décimaux, dont la loi du 24 juillet 1837, prescrit l'usage à dater du 1er janvier 1840
Félix Mathieu
Hachette BNF
12,90 €
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours, de parlement et principalement de celui de Toulouse. Nouvelle édition
Marc-Antoine Rodier
Hachette BNF
42,50 €
Essais de jurisprudence sur toutes sortes de sujets, questions de droit civil et canonique, points de coutume et matières ecclésiastiques. Tome 5
François-Charles Huerne de La Mothe
Hachette BNF
24,00 €