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Ordonnances des mois de may et juin 1680, de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des gabelles et des aydes
Louis XIV
Hachette BNF
16,50 €
Relèvement des prix de gaz et d'électricité. Litiges entre abonnés et concessionnaires, Recueil de circulaires et décisions parues depuis la réouverture du marché à terme
Anonyme
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands, servant de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice
Louis XIV
Hachette BNF
17,50 €
Manuel des propriétaires et des usufruitiers, usagers, locataires et fermiers, ou Dictionnaire encyclopédique des lois des bâtiments et des lois rurales de la France
Marc Deffaux
Hachette BNF
38,40 €
Code administratif égyptien, contenant les actes et lois organiques du Khédivat, les lois, décrets, et règlements administratifs, annotés de la jurisprudence mixte et indigène, les lois financières
Henri Lamba
Hachette BNF
34,40 €
Délibérations des Chambres de commerce et des Chambres consultatives des arts et manufactures, Actes de l'enquête commerciale et autres documents relatifs au projet de loi sur les douanes
A. Cochaud
Hachette BNF
32,50 €
Recueil d'ordonnances des 8-12 et 14-15 août 1636, pour la levée et payement des gens de guerre, recepte de deniers, réparations, vivres et autre police
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de Nantes, par le pape Pie second, et par François second et dernier duc de Bretagne, avec les lettres de confirmation
France
Hachette BNF
11,00 €