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Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts. Tome 1
Louis XIV, De Gallon, Simon, Segauld
Hachette BNF
47,00 €
Traité de la juridiction civile-judiciaire du juge de paix. Supplément
Noël-Matthieu Brossard
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Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie
Louis XVI
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Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
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De la législation anglaise en matière de naufrages et d'avaries
Lenglet
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Rappel au droit divin et à la légitimité
André Pezzani
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Résumé du cours de M. A. Pillet, : droit international privé, année 1904-1905
Antoine Pillet
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Des achats et ventes : droit commercial, commentaire du Code de commerce, livre Ier, titre 7
Jassuda Bédarride
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