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4059 résultats pour « stephen baxter retour sur titan ».
Libre discours et veritable jugement, sur l'heredité des offices insinuée en France, dans le doux venim du droict annuel, faict par l'un des deputez aux Estats generaux
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Arrêt du parlement de Provence contre les auteurs de l'assassinat commis en 1603, sur la personne de Frédéric de Ragueneau, évêque de Marseille. Nouvelle édition
Casimir Bousquet, Parlement de Provence
Hachette BNF
11,00 €
L'ami de la concorde ou Essai sur les motifs d'éviter les procès et les moyens d'en tarir la source, Par un avocat au Parlement
Champlair
Hachette BNF
16,00 €
Répétitions écrites sur le Code de procédure civile. Exposé des principes généraux, motifs, et solution des questions théoriques, suivies d'un formulaire
Frédéric Mourlon
Hachette BNF
31,50 €
Commentaire de la loi du 25 juillet 1891, interdisant les saisies-arrêts, ou oppositions sur les fonds destinés aux entrepreneurs de travaux publics
André Fallex
Hachette BNF
9,50 €
Du Renvoi devant notaire des ventes judiciaires, observations, Comité des notaires des départements, sur le projet de réforme judiciaire soumis au Sénat
Livache
Hachette BNF
9,50 €
Observations présentées à la Société générale des prisons sur la révision de la loi du 5 août 1850, relative aux colonies agricoles pénitentiaires de jeunes détenus
Charles Lucas
Hachette BNF
9,50 €
Sur les réformes à introduire en matière de privilèges et hypothèques et de translation de propriété, Observations de la Faculté de droit de Caen
Université de Caen
Hachette BNF
13,90 €