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688 résultats pour « dozois fini mers ».
La théorie des nullités, [actes des 5e Journées d'études Poitiers-Roma Tre, Poitiers 23 et 24 mars 2007]
Université de Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales, Università degli studi Roma Tre, Facoltà di giurisprudenza
LEJEP
38,55 €
La Loi des loyers, exposé de la situation faite aux propriétaires et locataires, par la loi du 9 mars 1918
Robert Tamine
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances des rois de France de la troisième race. Volume 17, contenant les ordonnances rendues, juillet 1467-mars 1473
France
Hachette BNF
42,50 €
Du rapport des legs, droit ancien, droit moderne, loi du 24 mars 1898. Thèse pour le doctorat
Henri Grignon
Hachette BNF
16,00 €
Acte public sur les transactions, soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le lundi 24 mars 1817
Louis-Édouard Gérard
Hachette BNF
9,50 €
Quelques mots sur les résultats de la loi belge du 10 mars 1900 organisant les pensions de retraite
Chevalier de Ghellinck d'Elseghem
Hachette BNF
10,90 €
Réquisitoire contre les journaux Le Courrier français, suivie des articles inculpés. Cour royale de Paris, 24 mars 1823
Nicolas-François Bellart
Hachette BNF
16,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur l'adultère au point de vue pénal, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1893
A.-W. Bouché
Hachette BNF
24,50 €