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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Faculté de droit de Paris. Étude sur l'obligation littérale, en droit romain., Du convol en nouvelles noces, en droit français. Thèse pour le doctorat par Gaston Laurent-Atthalin,
Laurent-Atthalin
Hachette BNF
34,40 €
Des Droits, des devoirs et des constitutions, au point de vue de la doctrine fusionienne, Précédé d'un examen critique des différentes théories sur ce sujet
Auguste Guyard
Hachette BNF
10,90 €
Etudes de droit colonial. Des Exploits signifiés au parquet en matière coloniale, note sur l'art. 69, du Code de procédure civile et la loi du 11 mai 1900
SAUVEL-E
Hachette BNF
9,50 €
Les congrégations religieuses et l'impôt, la taxe de 4 % sur le revenu, le droit d'accroissement :, thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 25 mars 1896
Baer
Hachette BNF
19,50 €
Traité sur les clauses des baux à ferme et à moitié contenant l'application des lois en cette partie, la forme des actes notariés et sous seing privé
F.-H. Bênard-Devauze
Hachette BNF
11,90 €
Essais de jurisprudence sur toutes sortes de sujets, questions de droit civil et canonique, Tome 1, points de coutume et matières ecclésiastiques.
Huerne de La Mothe
Hachette BNF
22,00 €
Thèse de doctorat. Des Constructions élevées sur le terrain d'autrui, en droit romain et en droit français. Faculté de droit de Nancy
LARCHER-E
Hachette BNF
30,00 €
Rapport sur la loi du 6 février 1893 relative au régime de la séparation de corps, présenté à la conférence, dans sa séance du 4 avril 1893
Thiénot
Hachette BNF
9,50 €