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Thèse : Du Prêt à intérêt

Tuefferd

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Un Mot sur la proposition de M. J.-J. de Sellon pour la suppression de la peine de mort

DE SELLON-J-J

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Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 2

Louis Olivier de Saint-Vast

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Ordonnance du roi du 25 février 1760, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver

Louis XV

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Deux lettres patentes du roy en forme de declaration, avec deux arrests du Privé Conseil, par lesquels sa majesté maintient les officiers qui ont esté pourveus, receus et installez

Louis XIII

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Declaration du Roy, que les officiers de sa Maison et autres exempts des tailles, y seront taxez s'ils ne font service actuel

Louis XIII

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Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681, servant de règlement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en général

Louis XIV

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Philosophie du droit pénal Deuxième édition

Adolphe Franck

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