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Glossaire de l'ancien droit français, Explication des mots vieillis ou hors d'usage qu'on trouve dans notre ancienne jurisprudence
André-Marie-Jean-Jacques Dupin
Hachette BNF
17,50 €
Les grands systèmes de droit contemporains - 12e ed., Précis
Marie Goré, René David, Camille Jauffret-Spinosi
Dalloz
44,00 €
Mémoire pour messire Pierre Boutet de Marivatz, messire Gervais Le Fèvre d'Aubonne,, et dame Catherine-Agnès de Pomereu, son épouse, dame Marie-Michelle de Pomereu, veuve
Tartarin
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour messire Pierre-Armand Le Mastin, capitaine au régiment des gardes françaises,, et messire Gaston-Jean-Baptiste de Lamberval, aide-major dudit régiment, et dame Marie-Anne
Marais
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour dame Marie-Dorothée de Fleckenstein, veuve de messire Wolffgand-Henry de Goelnitz, et consorts, héritiers immédiats et médiats contre messire Hercule-Mériadec, prince de Rohan
Baizé
Hachette BNF
10,90 €
Factum du procès d'entre MM. Bernardin d'Espinose et Marie Le Garec, sa femme, appelant de la présentation, examen, clôture, déduction et articles du compte de tutelle de 1603
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire en l'officialité sur nouvelle question d'impuissance. Pour Marie-Louise-Marguerite Pochet, femme de Jean-Baptiste Lahure maître tailleur d'habits à Paris contre Jean-Baptiste Lahure
imp. de veuve Knapen
Hachette BNF
9,50 €
la fonction publique
Alain Plantey, Marie-Cécile Plantey
LEXISNEXIS
119,00 €