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Adresses de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, du 15 juillet 1791, , en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arrêté de la même assemblée...
Impr. nationale
Hachette BNF
9,50 €
Précis de l'histoire des tribunaux secrets, dans le nord de l'Allemagne, Origine des cours wehmiques, durée, influence, étendue de juridiction et procédures inquisitoriales
Adolphe Loève-Veimars
Hachette BNF
24,00 €
Omnibus, tramways, métropolitain, Nord-Sud. Supplément au Recueil annoté de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions, concernant les transports en commun, 1902-1909
Edgard Hubault
Hachette BNF
30,50 €
le financement - 107eme congres des notaires, Les moyens de ses projets - La maîtrise des risques. Cannes 5-8 juin 2011 - 107ème congrès.
Congrès des notaires de france
LEXISNEXIS
81,10 €
Thèse pour le doctorat. Des Paris sur les courses de chevaux, étude de droit civil, et de droit pénal. Faculté de droit de Paris, le 14 juin 1900
CELLIER-J
Hachette BNF
19,50 €
Thèse pour le doctorat. La Législation sur le travail industriel des femmes et des enfants, Faculté de droit de Caen, le 19 juin 1896
CAIRE-C
Hachette BNF
24,50 €
Le Régime du notariat, commentaire de la loi du 12 aout 1902, portant modification aux lois des 25 ventôse an XI et 21 juin 1843 relatives au notariat
CHANSON-J
Hachette BNF
11,00 €
Thèse pour le doctorat. Les démembrements de la propriété foncière avant, et après la Révolution en droit français. Faculté de droit de Paris, le 29 juin 1881
CHENON-E
Hachette BNF
23,00 €