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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Code de l'orfèvrerie ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements, concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent
France
Hachette BNF
33,40 €
Discussion sur l'usure, ouvrage où l'on démontre que l'usure modérée n'est contrainte, ni à l'Écriture sainte, ni au droit naturel, ni aux décisions de l'Église
Marco Mastrofini
Hachette BNF
32,00 €
Remarques nouvelles du droit françois, sur les Instituts de l'empereur Justinien, matiere civile : et l'instruction parfaite du procez criminel, contre toutes sortes de personnes
Mercier
Hachette BNF
30,00 €
Édictz des 16 octobre et 1er novembre 1544, faictz par le Roy sur la réception des procureurs, tant en ses courts souveraines qu'ès jurisdictions ordinaires de son royaulme
Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des nouveaux impots votés par l'Assemblée nationale, 12 février 1871-3 aout 1872, suivis de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 1
COLLECTIF
Hachette BNF
38,40 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 2
COLLECTIF
Hachette BNF
39,50 €
Règlement arrêté par le Roi du 2 septembre 1775, sur l'uniforme des officiers généraux, et autres employés dans ses armées et dans ses places
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €