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5314 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».

Mémoire pour le sieur Jacques-Thomas Trianon, maître traiteur à Paris, tant en son nom de créancier personnel, que comme ayant les droits cédés du sieur Pierre de Riquehem

Mallet, J.-T.. Rédacteur Trianon, de La Ville

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Édict du Roy, donné à Fontainebleau au mois d'avril 1554. Par lequel il a declaré, statué et ordonné, que d'oresnavant par luy seul sera pourveu aux estats et offices des admiralitez et despendences

Henri II

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Lettres de declaration portant permission aux hostelliers, taverniers et cabaretiers de la ville, et fauxbourgs de Paris, de vendre et fournir à leurs hostes, de la viande tant rotie que boullie

Henri IV

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Édit du roy de may 1624, par lequel toutes les commissions expédiées aux Commissaires des guerres, pour la conduite des gens de guerre, tant de cheval que de pied, sont créées en tiltre d'offices

Louis XIII

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Declaration du roy du 14 mars 1603, pour la descharge des pieces et procez tant indecis que jugez, pour les advocats et procureurs d'icelle cour, leurs vefves, enfans, heritiers ou ayant cause d'eux

Henri IV

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Defense de la Faculté de médecine de Paris contre Me F. Blondel, docteur regent en ladite Faculté, Dans laquelle il est prouvé que l'emetique est un souverain remede pour la guérison de maladies

Jacques Thevart

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Décret du 4 novembre 1879, feux que les navires de guerre et de commerce doivent porter la nuit, Signaux en temps de brume, et manoeuvres à exécuter pour prévenir les abordages

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Un mot d'introduction à l'étude pratique du droit civil français au point de vue de l'état, et de la capacité des personnes ainsi que de la mutation de propriété des biens

COLLECTIF

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