Rayons
Date de parution
Prix
422 résultats pour « bayard existe autres mondes ».
Tarif des droits dus aux finances, à la grande Chancellerie, aux bureaux d'Etat, et des guerres, pour les provisions de S. M., de ceux dus aux magistrats, officiers de justice et autres
Savoie
Hachette BNF
28,00 €
Commission donnée aux commissaires et députez par S. M. à NN. SS. de la Cour de Parlement de Rennes, pour faire et parfaire le procez au comte de Chalais et à tous autres criminels de lèze-Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du 7 aoust 1621, par lesquelles le siège présidial et gouvernement de La Rochelle, ensemble les autres justices et jurisdictions d'icelles, sont transférées en la ville de Morans
France, Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code diplomatique des aubains ou Du droit conventionnel entre la France et les autres puissances, relativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens meubles ou immeubles
Jean-Baptiste Gaschon
Hachette BNF
33,40 €
Mémoire pour le comte de Cagliostro, accusé, contre M. le procureur-général, accusateur, en présence de M. le cardinal de Rohan, de la comtesse de La Motte, et autres co-accusés
Brazon, Alessandro Cagliostro, Pierre Titon, Jean-Charles Thilorier
Hachette BNF
11,00 €
Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre, d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et autres deniers
France
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires, à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
France
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires, à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €