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422 résultats pour « bayard existe autres mondes ».
Édict et déclaration du 27 juillet 1605 pour la vente en hérédité des officiers de jaulgeurs, mesureurs et visiteurs de tonneaux, bariques et autres vaisseaux à mettre vin en Normandie
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 3
René Gastier
Hachette BNF
26,00 €
Reglemens et statuts, concernans le commerce, art et fabrication des draps or, argent et soye, autres étoffes mélangées, qui se font dans la ville de Lyon et faux-bourgs d'icelle
Lyon
Hachette BNF
11,00 €
Thèse doctorat. Action Familiae erciscundae en droit romain. Partages faits par les pères et mères, et autres ascendants entre leurs descendants en droit français. Faculté de droit de Paris
Jules Dixmier
Hachette BNF
18,50 €
Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires, à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel, en tous les lieux
France
Hachette BNF
9,50 €
Les Obligations en droit égyptien comparé aux autres droits de l'antiquité, leçons, École du Louvre. Appendice sur le droit de la Chaldée au XXIIIe siècle et au VIe siècle avant J.-C.
Eugène Revillout
Hachette BNF
33,50 €
Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
De la valeur pratique de la maxime Nemo cum damno alterius locupletior fieri debet en droit romain, De l'action en répétition de l'indu et de quelques autres actions analogues, en droit français
Gaston Rau
Hachette BNF
20,50 €