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Ordonnance du roi du 16 mars 1756, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge et Guyenne
France
Hachette BNF
9,50 €
Un jalon vers une " science de la preuve ". La représentation graphique des raisonnements probatoire, La représentation graphique des raisonnements probatoires
John Wigmore
Dalloz
19,00 €
Génétique et droits de l'homme [Paperback] Heymann-Doat, Arlette, [actes du colloque, 20-21 mars 1998, Sceaux]
Arlette Heymann-Doat
L'Harmattan
25,00 €
Loi sur les loyers du 9 mars 1918, guide pratique du locataire et du propriétaire, devant les commissions arbitrales
Alexandre Juving
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoyer pour Me Isambert, prononcé devant la Cour royale de Paris à l'audience du 13 mars 1827
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
11,00 €
Discussion de la loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur, Séances des 1er, 2 et 4 mars 1880
Louis-Joseph Buffet
Hachette BNF
11,90 €
Instruction du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions spéciales aux militaires de la réserve, et de l'armée territoriale. 2e édition
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 15 Mars 1740, concernant les droits féodaux
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €