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5328 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».

Loi du 16 mars 1882 sur l'administration de l'armée. Texte rectifié, en vertu des dispositions de la loi du 1er juillet 1889, autonomie du service de santé. 3e édition

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

La coexistence des droits, [actes du 4e colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'école doctorale des sciences juridique (ed 101) organisé à l'université de strasbourg le 9 décembre 2016]

Emilien Rhinn, Guillaume Wattellin, Yannick Ganne, Jean-Baptiste Varoqueaux

Mare & Martin

32,00 €

ESPACES DU DROIT ET DROITS DES ESPACES, [actes de la 3e journée d'études, Lyon, 24 avril 2009, organisée par l'Association des jeunes docteurs et doctorants en droit public de Lyon et Saint-Étienne, AJ3DP-LSE]

Guillaume Protière

L'Harmattan

20,00 €

Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 4e édition

XXX

Hachette BNF

11,00 €

Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 3e édition

XXX

Hachette BNF

11,00 €

Droits de Timbre applicables aux récépissés, lettres de voiture et connaissements, Pétition adressée à la chambre de commerce et délibération sur le projet de loi relatif à ces droits

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu des titres, des sociétés françaises et étrangères, suivi de loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés. 2e édition

Félix Bourgade

Hachette BNF

16,50 €

Des Institutions judiciaires et de la justice de paix en Haïti, manuel théorique et pratique, de la justice de paix en matière civile, judiciaire et extrajudiciaire. 2e édition. Tome 1

Joseph Dalbémar-Jean

Hachette BNF

25,00 €